Mentions légales

Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]

Cette page rassemble les informations légales relatives au site de Reformer by L’Appart, studio de Pilates Reformer situé à Vannes. Nous souhaitons que ces informations restent aussi claires que l’accueil que nous réservons à nos élèves : si un point mérite d’être précisé, l’équipe du studio se tient à votre disposition.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Reformer by L’Appart, [SARL / EURL / auto-entrepreneur], au capital social de [montant, si applicable], dont le siège social est situé au 53 route de Sainte Anne, 56000 Vannes.

SIRET : [numéro SIRET] — RCS : [ville + numéro RCS, si société] — Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable].

Directeur de la publication : [nom du/de la gérant(e)].

Contact : 02.97.62.47.74 — [email de contact].

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2. Qualification professionnelle

Les cours proposés au studio sont dispensés par des éducateurs sportifs titulaires d’une carte professionnelle délivrée par la DRAJES, Direction Régionale Académique à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports, conformément aux dispositions du Code du sport. [À faire valider : numéro de carte professionnelle du/des coach(s), ou mention que l’information est disponible sur simple demande à l’accueil du studio.]

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par Framer, Inc., [adresse Framer, disponible sur framer.com/legal].

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site — textes, photographies, illustrations, logo et identité visuelle — est la propriété exclusive de Reformer by L’Appart, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable du studio.

5. Limitation de responsabilité

Le studio met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées et la disponibilité du site. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des interruptions temporaires liées à la maintenance ou à des causes techniques, ni des erreurs ou omissions pouvant subsister dans son contenu. Le studio décline également toute responsabilité quant au contenu des sites accessibles depuis les liens hypertextes présents sur ce site.

6. Médiation de la consommation

Conformément à l’article L616-1 du Code de la consommation, en cas de litige n’ayant pas trouvé de solution directement avec le studio, le client peut recourir gratuitement à un service de médiation de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur de la consommation choisi par le studio].

7. Droit applicable et litiges

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. À défaut d’accord amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux de [ville, ex. Vannes].

8. Données personnelles

Le détail des traitements de données personnelles, des durées de conservation et de vos droits est présenté dans notre Politique de confidentialité. Les conditions de réservation, de paiement et d’annulation des séances figurent dans nos Conditions Générales de Vente.

9. Crédits

Conception et réalisation du site : [ton nom / agence]. Photographies : [crédit photo si nécessaire].

10. Dernière mise à jour

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